Règlement Intérieur de la Pétanque Langonnaise
- Accès au Club House & aux locaux :
- L'accès au club house est exclusivement réservé aux membres du conseil d'administration.
- Le local devra être nettoyé après chaque utilisation.
- Licenciés :
- Toute personne récompensée le jour de l’Assemblée Générale et absente sans raison valable, et sans avertissement préalable auprès du président ou d’un membre du Conseil d'Administration se verra retirer sa récompense qui restera au club.
- Pour toute personne récompensée par le Comité Départemental lors de son assemblée générale, le club offrira le repas.
- Un membre du Conseil d’Administration se réserve le droit d’exclure toute personne qui porterait atteinte à la dignité du club soit par un mauvais comportement, état sous l'emprise de l'alcool ou autres méfaits. Le membre du Conseil d’Administration devra avertir avec rapport, le président de la commission Ethique et Sanctions pour convoquer la Commission et la personne concernée et prendre s’il y a lieu les sanctions appropriées.
- Pour une nouvelle adhésion au club, il faudra être présenté par au moins 1 membre du club. Ce parrain pourra être également convoqué par la commission éthique en cas de problème avec le filleul. Un parrain ne pourra pas avoir plus de deux filleuls la même saison.
- Lors de la demande de licence, l'ensemble des documents devra être fourni : y compris le règlement => si le dossier est incomplet et que la demande est faite, le président fera bloqué la licence au comité jusqu'à régularisation.
- Le règlement pour les inscriptions aux divers championnats devra être fait avant l'envoi à la personne du comité. L'équipe ne sera pas inscrite si le règlement n'est pas effectué.
- Clubs :
- Assemblée Générale
- Les convocations seront signées par le président
- Les convocations devront être envoyées au moins 15 jours avant la date de l'AG.
- Les convocations pourront être envoyées par mail et/ou courrier.
- Les votes se feront à mains levées.
- Il faudra au moins la moitié + 1 des licenciés majeurs présents le jour de l'AG, sinon une nouvelle AG devra être reconvoquée sans obligation de nombre d'adhérents
- Les absents pourront donner pouvoir à un autre membre
- Pas de vote par correspondance
- Un même membre ne pourra avoir plus de 3 pouvoirs
- Les comptes seront arrêtés 8 jours avant la date de l'AG
- Les comptes seront votés lors de l'AG
- En cas d'égalité le vote du président sera décisif
- Membres :
- Sur accord du conseil d'administration une carte de membre pourra être délivrée. Cette carte donnera accès aux organisations festives du club. Le prix de cette carte sera décidé par le conseil d'administration. Elle pourra être gratuite.
- Vêtements :
- La participation du club à l'achat des vêtements sera présentée le jour de l'AG.
- Les personnes ayant bénéficié d'une participation du club pour l'achat de vêtements devront rembourser cette part si départ du club avant 3 années de licence. Le club bloquera la mutation si besoin.
- Seul les nouveaux licenciés pourront bénéficier de l'aide du club.
- Formation :
- Le club s'engage à payer les formations pour ses adhérents (arbitres, initiateurs, éducateurs, graphiqueur ...)
- En contre-partie les personnes bénéficiants de ces formations devront officier pour le club pendant au moins 3 saisons après les formations. Si départ avant il leur faudra rembourser ou le club bloquera la mutation. Une dérogation pourra être accordée en fonction de la demande => mutation pro par exemple.
- Equipes :
- Les équipes en championnat des clubs seront sous la responsabilité d'un ou une capitaine. Cette personne sera en charge de la gestion de l'effectif et de l'organisation des déplacements et rencontres. Elle devra fournir en temps et en heure les effectifs à la personne du club chargée d'informer le Comité Département du Loir & Cher.
- Pas d'inscription a un championnat sans règlement.
- Un capitaine sera nommé pour la Coupe de France et la Coupe promotion. Il sera en charge de l'organisation de chaque tour.
Mis à jour le 25/11/2022 lors de l'AG du club
Règlement applicable à compter du 11 Novembre 2023
